Irrecevable
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale
Amendement n° AS11
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En clair
René Lioret a déposé cet amendement le 29 nov. 2024, avec 15 cosignataires, sur le texte « Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale ». Il a été déclaré irrecevable.
- Adoptés sur ce texte
- 5 sur 25amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales
Son sort
- Motif publié
- Cavalier (45)
Auteurs 16
- RN 15
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 521
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO420120B0521P0D1N000011
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17B0521