Les votes de Raphaël Arnault

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20
3. → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
4. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
5. → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
6. → adopté L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18
7. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
8. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
3. → adopté L'amendement n° 1839 de Mme Amiot après l'article 12
4. → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
5. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 1027 de Mme Leboucher après l'article 12
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
7. → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).
2. → rejeté L'amendement n° 31 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
2. → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
3. → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
4. 5 amendements à l'article 10 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
5. 5 amendements après l'article 9 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 109 de Mme Lebon après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9
6. → adopté L'article 9
7. → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
8. → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 916 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 8 amendements après l'article 8 : 8 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 258 de M. Guedj après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 249 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 250 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   8. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Davi et les amendements identiques suivants après l'article 8