La Navette Chercher
Menu

Député · SOC

Les amendements de Pierrick Courbon

En clair

Pierrick Courbon a déposé 416 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 875 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

60 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 3177 · Après l'article 8 Irrecevable

  2. · N° 2175 · Après l'article 7 Irrecevable

  3. · N° 2164 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-2069 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° I-CF1152 · Après l'article 16 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 1072 · Après l'article 4 Irrecevable

  2. · N° CL171 · Après l'article 4 Irrecevable

  3. · N° CL174 · Après l'article 4 Irrecevable

  4. · N° CL176 · Après l'article 4 Irrecevable

  5. · N° CL173 · Après l'article 4 Irrecevable

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  1. · N° 258 · Après l'article 10 quinquies Irrecevable

  2. · N° 250 · Après l'article 10 Irrecevable

  3. · N° 251 · Après l'article 10 quinquies Irrecevable

  4. · N° AC56 · Après l'article 10 bis Irrecevable

  5. · N° AC73 · Après l'article 10 bis Irrecevable

  6. · N° AC72 · Après l'article 10 bis Irrecevable

  7. · N° AC71 · Après l'article 10 bis Irrecevable

  8. · N° AC70 · Après l'article 10 bis Irrecevable

  9. · N° AC68 · Après l'article 10 bis Irrecevable

  10. · N° AC26 · Après l'article 10 Irrecevable

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

  1. · N° AC116 · Article 5 Irrecevable

  2. · N° AC114 · Article 5 Irrecevable

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

  1. · N° 33 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 3048 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 3027 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° 3001 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° 2975 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° I-4087 · Article 22 Irrecevable

  6. · N° I-1538 · Après l'article 47 Irrecevable

  7. · N° I-1495 · Après l'article 47 Irrecevable

  8. · N° I-1526 · Après l'article 47 Irrecevable

  9. · N° I-1376 · Après l'article 2 Irrecevable

  10. · N° I-642 · Après l'article 27 Irrecevable

Garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé

  1. · N° AS1 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 616 · Après l'article 50 Irrecevable

  2. · N° 544 · Après l'article 50 Irrecevable

  3. · N° 541 · Après l'article 50 Irrecevable

  4. · N° 539 · Après l'article 8 Irrecevable

Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail

  1. · N° 36 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1209 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  2. · N° 1210 · Après l'article 2 bis Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 667 · Après l'article 24 Irrecevable

  2. · N° 664 · Après l'article 12 bis Irrecevable

  3. · N° 663 · Article 3 Irrecevable

  4. · N° 665 · Article 3 Irrecevable

  5. · N° 666 · Article 3 Irrecevable

  6. · N° 220 · Article 12 bis Irrecevable

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

  1. · N° 31 · Article unique Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 276 · Après l'article 32 Irrecevable

  2. · N° 258 · Après l'article 25 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)