Les votes de Pierre Henriet

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 42 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 6
2. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 5 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2440 de M. Michoux à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Runel à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2503 de M. Juvin à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Verny à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1404 de M. Frappé à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1189 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1942 de Mme Pollet à l'article 5

Fin de vie

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 4 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. ✓ Pour → rejeté L'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 7 contre, 1 pour · 4 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 3

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✕ Contre → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 5 contre, 2 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 58 de Mme Yadan à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Yadan à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Yadan à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »