Les votes de Pierre Henriet

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 5 contre, 1 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 48 de Mme Le Grip à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 35 de M. Gustave à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1848 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3 bis C
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2272 du Gouvernement de suppression de l'article 3 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 291 de M. Boucard et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1100 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
6. ✓ Pour → adopté L'article 2 quinquies
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 80 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2019 du Gouvernement de suppression de l'article 2 bis A

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. Diverses
   18 amendements à l'article 2 : 15 contre, 3 pour · 3 adoptés, 15 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1870 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1990 de Mme Nosbé à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1993 de Mme Nosbé à l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2001 de Mme Nosbé à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1978 de Mme Nosbé à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2007 de Mme Lejeune à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1996 de Mme Nosbé à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement (rect.) n° 1991 de Mme Nosbé à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2445 de M. Fournier à l'article 2
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1871 de Mme Belluco à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1960 de Mme Nosbé à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1944 de Mme Nosbé à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1873 de Mme Belluco à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2004 de Mme Nosbé à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1256 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 364 de M. Molac et les amendements identiques suivants à l'article 1er ter
4. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1156 de Mme Blin à l'article 1er bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).