Les votes de Pierre-Henri Carbonnel

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 19 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
2. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
3. ✓ Pour → adopté L'article 18
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
5. ○ Abstention → rejeté L'article 16
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15

Voir les 26 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   13 amendements après l'article 13 : 10 pour, 3 contre · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
2. Diverses
   9 amendements à l'article 13 : 7 pour, 2 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13
3. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour …

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
2. Diverses
   8 amendements après l'article 10 : 6 pour, 1 contre, 1 abstention · 6 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
4. Diverses
   3 amendements après l'article 10 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1381 de Mme Thomin après l'article 10
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1000 de Mme Lejeune après l'article 10