Les votes de Patrick Hetzel

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 14
2. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Bentz à l'article 14
3. → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
4. → adopté L'article 13
5. → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13
6. → adopté L'article 12
7. 3 amendements à l'article 11 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Mansouri à l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 58 de Mme Dogor-Such à l'article 11
   3. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Dogor-Such à l'article 11

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté L'article 8
4. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
5. 7 amendements à l'article 7 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7
6. → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
7. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
8. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 4 bis
2. 4 amendements à l'article 4 bis : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
3. → adopté L'article 4
4. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
5. → adopté L'article 2
6. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. → adopté L'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
2. → adopté Le sous-amendement n° 71 de M. Boucard à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique

Suspendre toute nouvelle création d’instances administratives pour lutter contre le phénomène d’agencification de l’État et rendre plus lisible le fonctionnement de l’administration française

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Guibert à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1489 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté L'article 23
3. → adopté L'article 22
4. → adopté L'article 20
5. → rejeté L'amendement n° 2198 de M. Juvin à l'article 20
6. → adopté L'article 18
7. → adopté L'amendement n° 1362 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 bis
8. → adopté L'article 15

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'article 14