Les votes de Pascal Lecamp

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 7 contre, 2 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. ✕ Contre
   4 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté L'article 4 undecies
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
3. ✓ Pour → adopté L'article 4 decies
4. ✓ Pour → adopté L'article 4 nonies
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1800 du Gouvernement à l'article 4 septies (supprimé)
6. ✓ Pour → adopté L'article 4 sexies
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Manon Meunier de suppression de l'article 4 sexies

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   12 amendements après l'article premier : 12 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1877 de M. Ciotti après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 909 de M. Renault après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 942 de M. Renault après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Blin après l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 930 de M. Renault après l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2626 de M. Alloncle après l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de M. Renault après l'article premier
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 913 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1963 du Gouvernement à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2156 (rect.) de M. Leseul à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 370 de Mme Panonacle et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 15 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 3

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)