Les votes d'Olivier Fayssat

Fin de vie

1. Diverses
   8 amendements à l'article 4 : 6 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Simonnet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 800 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1156 de M. Lenoir et l'amendement identique suiant à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 750 de Mme Blin à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Gruet à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 398 de Mme Gruet à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 397 de Mme Gruet à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 396 de Mme Gruet à l'article 4
2. ✕ Contre → adopté L'article 3
3. ✓ Pour
   16 amendements à l'article 3 : 16 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 32 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Bentz à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté L'article 2
2. Diverses
   19 amendements à l'article 2 : 18 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 140 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 384 de Mme Gruet à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2