Les votes de Nathalie Oziol

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2656 de M. Turquois après l'article 11
2. Diverses
   5 amendements après l'article 11 : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 5 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 5
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 389 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 5
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1402 de M. Boulogne après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1302 de M. Eskenazi après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. Diverses
   10 amendements après l'article 12 : 9 pour, 1 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1950 de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1592 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 12 : 3 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1049 de M. Garot après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1530 de M. Le Coq après l'article 12
2. ○ Abstention → adopté L'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   6 amendements à l'article 11 : 3 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2