Les votes de Mickaël Cosson

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
2. → adopté L'article 12

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 221 de M. Guedj après l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Terlier après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 389 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 5
4. → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
7. → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
8. → adopté L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 4

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 5
2. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
3. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 619 de M. Echaniz après l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2921 de M. Echaniz après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3378 de M. Mattei après l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. 3 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
4. → adopté L'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
6. → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2016 (rect.) de M. de Courson après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
2. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 12
3. → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'article 4
5. → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
2. → adopté Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
3. 5 amendements après l'article 2 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Garin après l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article liminaire