Les votes de Michaël Taverne

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2667 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2666 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 11
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
8. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2654 de M. Colombani à l'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11

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1. Diverses
   3 amendements après l'article 11 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Wauquiez après l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 883 de M. Wauquiez après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2412 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2656 de M. Turquois après l'article 11
4. Diverses
   5 amendements après l'article 11 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 972 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 10
7. Diverses
   4 amendements à l'article 10 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9

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1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   16 amendements après l'article 8 : 16 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 de M. Guedj après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 249 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 250 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 302 de M. Davi et les amendements identiques suivants après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1599 de Mme Chikirou après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 222 de M. Guedj après l'article 8
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 272 de M. Monnet et les amendements identiques suivants après l'article 8
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 227 de M. Guedj après l'article 8
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 de M. Guedj après l'article 8
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8