Les votes de Michaël Taverne

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 706 de M. Renault à l'article 42

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1847 de M. Davi à l'article 11
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 855 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
3. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 8 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2224 de Mme Runel après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 525 de Mme Bellay après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Maudet après l'article 8
4. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 7 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 481 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1372 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 479 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de Mme Hamdane à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1366 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Clouet à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1591 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 771 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 5
2. Diverses
   3 amendements après l'article 4 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2009 de Mme Laporte après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Laporte après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   15 amendements après l'article 3 : 8 pour, 4 abstentions, 3 contre · 6 adoptés, 9 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2171 de Mme Mette après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1602 de Mme Pirès-Beaune après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1999 de M. Courbon après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1798 de M. Mauvieux après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de M. Ben Cheikh et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3
   15. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 988 de M. Tryzna à l'article 2
5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44