Les votes de Maxime Michelet

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
4. Diverses
   7 amendements après l'article 2 : 4 pour, 2 contre, 1 abstention · 6 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
5. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2
7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
8. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 7
2. Diverses
   7 amendements à l'article 7 : 5 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'article 5
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 4 pour, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'article 4
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3