Les votes de Maxime Michelet

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 4 contre, 3 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   16 amendements à l'article 15 : 13 contre, 3 pour · 1 adopté, 15 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour
   23 amendements après l'article premier : 23 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 915 de M. Renault après l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de Mme Blin après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 970 de M. Renault après l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 975 de M. Renault après l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 934 de M. Renault après l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 948 de M. Renault après l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Blin après l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Blin après l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 928 de M. Renault après l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Blin après l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 938 de M. Renault après l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Meizonnet après l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2250 de M. Alloncle après l'article premier
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 947 de M. Renault après l'article premier
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1877 de M. Ciotti après l'article premier
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 909 de M. Renault après l'article premier
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 942 de M. Renault après l'article premier
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Blin après l'article premier
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier