Les votes de Marine Hamelet

Projet de loi de finances pour 2027

1. 14 amendements après l'article 3 : 14 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1602 de Mme Pirès-Beaune après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1999 de M. Courbon après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 206 de M. Ben Cheikh et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1495 de M. Le Coq après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 803 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 3594 de Mme Maximi après l'article 3
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 3592 de M. Coquerel après l'article 3
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3779 de M.Mattei à l'article 2
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 143 de M. Arnaud Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2786 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
2. → adopté par délégation L'article 55
3. 5 amendements à l'article 55 : 5 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
2. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
3. → adopté L'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. 6 amendements à l'article premier : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 44 (rect.) de M. Tavernier à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Piron et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Hignet à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 10 (rect.) de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de M. Gernigon à l'article premier
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 42 de M. Tavernier à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'article 46
2. → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46
3. 3 amendements après l'article 44 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44
   2. → rejeté L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44
   3. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44
4. → adopté L'article 44
5. 3 amendements à l'article 44 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44
   2. → rejeté L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44
   3. → rejeté L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique