Les votes de Marie Lebec

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → adopté L'article 8 quater
2. → adopté L'article 8

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Metzdorf après l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Le sous-amendement n° 98 (rect.) de M. Cazenave à l'amendement n° 12 de M. Causse à l'article 4
3. → adopté Le sous-amendement n° 99 de M. Cazenave à l'amendement n° 12 de M. Causse à l'article 4
4. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 89 de la commission des affaires économiques à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 50 de M. Cazenave à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n°88 de la commission des affaires économiques à l'article 4
5. → adopté Le sous-amendement n° 80 de M. Cazenave à l'amendement n° 39 de M. Jean-Pierre Vigier après l'article 3 ter
6. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Cazenave à l'article 3 ter
7. → adopté L'article 3 bis
8. → adopté L'amendement n° 87 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 3 bis

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 33 de Mme Batho après l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 91 de la commission des affaires économiques après l'article 3
3. → adopté L'article 3
4. 4 amendements à l'article 3 : 4 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 18 de Mme Panot à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 66 de M. Cazenave à l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 84 du Gouvernement à l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 85 du Gouvernement à l'article 3
5. → adopté Le sous-amendement n° 97 de M. Cazenave à l'amendement n° 85 du Gouvernement à l'article 3
6. → adopté L'amendement n° 72 de M. Cazenave à l'article 3
7. → adopté Le sous-amendement n° 83 du Gouvernement à l'amendement n° 72 de M. Cazenave à l'article 3
8. → adopté L'amendement n° 71 de M. Cazenave à l'article 3

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article 2

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 3
3. → adopté L'article 2

Exercice de la démocratie agricole

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Peih à l'article 2

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté L'article 27
2. → adopté L'article 26
3. → adopté L'article 25
4. → adopté L'article 24
5. → adopté L'article 21
6. → adopté L'article 20
7. → adopté L'article 19
8. → adopté L'article 18

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 230 de Mme Voynet à l'article 17 bis
2. → adopté L'article 17
3. → adopté L'article 16
4. → adopté L'article 15
5. → adopté L'article 14 bis
6. → adopté L'article 13