Le parcours de Marcel Rogemont

Le mandat

Mandat

du 20 juin 2007 au 20 juin 2017

Groupe

SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017

Profession déclarée

Cadre

Fonctions et appartenances terminées 32

• Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre 27 juin 2007
• Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · apparenté 27 juin 2007 → 24 sept. 2009
• Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · secrétaire 28 juin 2007 → 30 juin 2009
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le pouvoir d'achat · membre suppléant 25 → 31 janv. 2008
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion · membre titulaire 28 oct. → 8 déc. 2008
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision · membre 28 oct. 2008 → 1er juil. 2009
• Mission d'évaluation et de contrôle · membre 26 nov. 2008 → 19 juin 2012
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision · membre suppléant 21 janv. → 17 févr. 2009
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires · membre suppléant 8 juin → 1er juil. 2009
• Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · membre 1er juil. 2009
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation · vice-président 1er juil. 2009 → 19 juin 2012
• Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · secrétaire 2 juil. 2009 → 19 juin 2012
• Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre 24 sept. 2009 → 19 juin 2012
• Mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique · membre 7 avr. 2010 → 22 juin 2011
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'action extérieure de l'Etat · membre suppléant 6 → 12 juil. 2010
• Mission d'information commune sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France · membre 10 févr. 2011 → 7 mars 2012
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique · membre titulaire 14 avr. → 18 mai 2011
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle · membre titulaire 26 janv. → 22 févr. 2012
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement · membre titulaire 1er → 6 mars 2012
• Socialiste, républicain et citoyen · membre 26 juin 2012 → 24 mai 2016
• Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques · membre 25 juil. 2012 → 17 avr. 2013
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public · membre titulaire 10 → 31 oct. 2013
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public · membre titulaire 10 → 14 oct. 2013
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public · rapporteur 15 → 31 oct. 2013
• Bilan et perspectives de trente ans de copie privée · rapporteur 13 janv. → 15 juil. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre · membre titulaire 10 sept. → 7 oct. 2015
• Marché de l'art · membre 20 janv. → 16 nov. 2016
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias · membre suppléant 7 → 22 juin 2016
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine · membre suppléant 8 → 22 juin 2016
• Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente · membre 17 → 20 juin 2016
• Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente · rapporteur 21 juin → 20 déc. 2016
• Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase · membre 19 juil. 2016 → 20 févr. 2017

Groupes d'amitié et d'études

Président

Groupe d'amitié France-Bosnie-Herzégovine (depuis le 26 sept. 2012) · Groupe d'études Cinéma et production audiovisuelle (jusqu'au 19 juin 2012)

Co-Président

Groupe d'études Cinéma et production audiovisuelle (depuis le 14 déc. 2012)

Vice-Président

5 groupes d'amitié · 6 groupes d'études

Secrétaire

Groupe d'amitié France-Italie (depuis le 8 avr. 2014) · Groupe d'amitié France-Togo (depuis le 14 nov. 2012)