Les votes de Louise Morel

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. 8 amendements à l'article premier : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Hignet à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Taupiac à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Monnet à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 10 (rect.) de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Gernigon à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Tavernier à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 75 de M. Weber à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Hignet à l'article premier

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1099 de Mme Leboucher après l'article 35
3. → rejeté L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35
4. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34
5. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34
6. → adopté L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis
7. → adopté L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis
8. 3 amendements à l'article 31 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31
   2. → adopté L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31
   3. → rejeté L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. → adopté Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 5 amendements à l'article 2 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 337 de Mme Leboucher à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Legrain à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 346 (rect.) de Mme Cathala à l'article 2

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 971 de Mme Garin à l'article 5
   2. → adopté L'amendement n° 1035 de Mme Garin à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5
2. → rejeté Le sous-amendement n° 1277 de Mme Garin à l'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. 9 amendements à l'article premier : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 175 de Mme Hadizadeh à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 9 (rect.) de Mme Blanc à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 770 de Mme Parmentier à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 609 de Mme Joncour à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Blanc à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 479 de Mme Loir à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 655 de Mme Cathala et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. → adopté L'amendement n° 647 de Mme Maximi à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant à l'article premier
2. 7 amendements à l'article 10 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1172 de Mme Hamelet à l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 406 de Mme Capdevielle à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Blanc à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 717 de Mme Parmentier-Lecocq à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 593 de M. Dragon à l'article 10
   6. → rejeté L'amendement n° 718 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   7. → rejeté L'amendement n° 366 de M. Arnaud Bonnet à l'article 10