Les votes de Lionel Tivoli

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 4 contre, 3 pour, 2 abstentions · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Liégeon à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Dive à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de Mme Ronceret à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Hignet à l'article premier
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Laporte à l'article premier

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'article unique

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'ensemble de
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. de Lépinau à l'article premier

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de Mme Erodi après l'article 7 bis
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Rancoule après l'article 7 bis
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article 3
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 17 rectifié de M. Grelier à l'article 3
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 42 de M. Rancoule à l'article 2 bis
7. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Pantel à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Rancoule à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de M. Rancoule à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de M. Rancoule à l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 39 de M. Rancoule à l'article 2
8. ○ Abstention → adopté par délégation L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 82 de M. Rancoule à l'amendement n° 75 rectifié de M. Grelier à l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 53 de M. Rancoule à l'article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9
3. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 53 de M. Lam à l'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 23 de M. Bex après l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'article 3
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de Mme Oziol de suppression de l'article 3
7. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis
8. Diverses
   3 amendements à l'article 1er bis : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de Mme Thomin à l'article 1er bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 rectifié de M. Lecamp à l'article 1er bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Batho et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Plassard après l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 2 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Lam à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Grangier à l'article premier

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Bernalicis, de l'article unique de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (première …

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 98 de M. Rimane au titre