Les votes de Lionel Tivoli

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 2458 de M. Juvin à l'article 32
2. → adopté par délégation L'article 31
3. 3 amendements à l'article 31 : 3 abstentions · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3210 du Gouvernemnt à l'article 31
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1576 de Mme Feld à l'article 31
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1589 de Mme Feld à l'article 31

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté L'amendement n° 17 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 161 de Mme Elisa Martin après l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1144 du Gouvernement à l'article 54
2. → adopté L'amendement n° 1143 du Gouvernement de rétablissement de l'article 49 (supprimé)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'article 47
2. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 45 (supprimé)
3. 3 amendements à l'article 24 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 281 de M. Bazin à l'article 24
   2. → adopté L'amendement n° 667 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 766 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. 5 amendements à l'article 17 et annexe : 5 abstentions · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Leboucher à l'article 17 et annexe
   2. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Jourdan à l'article 17 et annexe
   3. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Clouet à l'article 17 et annexe
   4. → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Leboucher à l'article 17 et annexe
   5. → adopté L'amendement n° 524 de M. Gaillard à l'article 17 et annexe
5. → adopté L'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Valletoux à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Le sous-amendement n° 1109 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 15

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Le sous-amendement n° 1067 de Mme Colin-Oesterlé à l'amendement n° 303 de M. Bazin à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
2. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Amiot à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 473 de M. Clouet à l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 191 de M. Guedj et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 8 ter

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 47
2. → adopté par délégation L'article 44
3. → adopté par délégation L'article 40
4. → adopté par délégation L'article 39
5. → adopté par délégation L'article 37
6. → adopté par délégation L'amendement n° 751 (rect.) de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 36
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1400 de M. Ciotti après l'article 36
8. → adopté par délégation L'amendement n° 3510 de Mme Rossi à l'article 36

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2313 de M. Viry après l'article 35
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35
3. → adopté par délégation L'article 34
4. → adopté par délégation L'amendement n° 3402 de M. Philippe Brun à l'article 34
5. → adopté par délégation L'article 33
6. → adopté par délégation L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
9. 3 amendements après l'article 29 : 3 abstentions · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
10. → adopté par délégation L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27