Les votes de Lionel Tivoli

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 469 de M. Maudet à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Amiot à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 498 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 177 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → adopté Le sous-amendement n° 1111 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …
6. → rejeté Le sous-amendement n° 1114 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la …
7. → rejeté Le sous-amendement n° 1108 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1104 de du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de …
8. → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 (précédemment réservé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …

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1. → rejeté L'amendement n° 268 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 16 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 15 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
2. → adopté L'amendement de rétablissement n° 126 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
3. → adopté L'amendement de rétablissement n° 233 de Mme Pirès-Beaune et les amendements identiques suivants à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
4. → rejeté L'amendement n° 704 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → adopté L'amendement n° 490 de M. Clouet à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
6. → rejeté L'amendement de rétablissement n° 49 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 7 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
7. → adopté L'amendement de rétablissement n° 151 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 5 quater (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
8. → adopté L'amendement de rétablissement n° 150 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 5 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …

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1. → adopté L'amendement n° 845 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 452 de Mme Leboucher à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → adopté L'amendement n° 849 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → adopté L'amendement n° 843 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 11
2. → adopté L'article 10 bis B
3. → adopté L'article 5 bis
4. → adopté L'article 5

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article liminaire
2. → adopté par délégation L'article 48 et État A
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 112 de M. Mauvieux à l'article 48 et État A
4. → adopté par délégation L'amendement n° 4097 du Gouvernement à l'article 48 et État A
5. → adopté par délégation L'amendement n° 987 (rect.) de M. Laisney à l'article 41
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1125 de M. Dessigny à l'article 38
7. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1117 de M. Dessigny à l'article 38
8. 4 amendements après l'article 36 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 787 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 366 (rect.) de M. Renault après l'article 36
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 361 (rect.) de M. Renault après l'article 36
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 796 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36

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1. 13 amendements à l'article 36 : 13 pour · 1 adopté, 12 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1553 de M. Dussausaye à l'article 36
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 964 de M. Renault à l'article 36
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1641 (rect.) de Mme Olivia Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 36
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 961 de M. Renault à l'article 36
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 769 de M. Ballard à l'article 36
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 957 de M. Renault à l'article 36
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 770 de M. Ballard à l'article 36
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 973 de M. Renault à l'article 36
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 952 de Renault à l'article 36
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 949 de M. Renault à l'article 36
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 942 de M. Renault à l'article 36
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 940 de M. Renault à l'article 36
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 935 de M. Renault à l'article 36

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 3 du Gouvernement à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2026 (seconde délibération) (première lecture).