Les votes de Julien Rancoule

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté L'article 7
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 94 de M. Brugerolles à l'article 7
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Tavel à l'article 7
4. ✓ Pour → adopté L'article 6
5. Diverses
   3 amendements à l'article 6 : 2 abstentions, 1 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 52 de M. Tavel à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 51 de M. Tavel à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de M. Tavel à l'article 6
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de M. Tavel à l'article 5
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 11 de M. Tavel à l'article 5
8. ✕ Contre → adopté L'article 12

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1. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique
2. Diverses
   6 amendements à l'article unique : 5 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 5 contre, 2 abstentions, 1 pour · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de M. Rancoule à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 31 de M. Midy et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 32 de M. Midy et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 27 de M. Boudié à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Élisa Martin à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 105 autres députés
2. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Taurinya à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Cathala à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 103 autres députés
2. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Cyrielle Chatelain et 112 autres députés

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Belluco après l'article 7
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 112 de Mme Genetet de suppression de l'article 4 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Arenas de rétablissement de l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 4
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de M. Gustave après l'article 3 bis

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1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 3 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de M. Gustave après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Belluco après l'article 3