Les amendements de Julien Rancoule

En clair

Julien Rancoule a déposé 389 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 241 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

63 amendements · les derniers déposés d'abord

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

  1. · N° 18 · Après l'article 2 bis Irrecevable

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

  1. · N° AS31 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° AS24 · Article 3 Irrecevable

  3. · N° AS21 · Article 2 Irrecevable

  4. · N° AS33 · Après l'article 7 Irrecevable

  5. · N° AS23 · Article 2 Irrecevable

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

  1. · N° 275 · Article 8 Irrecevable

  2. · N° 274 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 272 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° 72 · Après l'article 8 Irrecevable

  5. · N° 71 · Après l'article 8 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 1172 · Après l'article 23 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CL65 · Après l'article 59 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)