Les votes de Julien Odoul

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 704 de M. Raux à l'article 8
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1133 de M. Peytavie après l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'article 7
4. Diverses
   10 amendements à l'article 7 : 4 pour, 4 abstentions, 2 contre · 6 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 861 de Mme Maximi à l'article 7
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 813 de Mme Maximi à l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 de M. Peytavie à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 576 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 91 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 7
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 317 de M. Peytavie à l'article 7
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 810 de Mme Maximi à l'article 7
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Ozenne à l'article 7
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 487 de Mme Loir à l'article 7
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 (rect.) de Mme Cathala après l'article 6 bis

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention
   3 amendements après l'article 11 bis : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 285 de M. Viry après l'article 11 bis
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 283 de M. Viry après l'article 11 bis
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 280 de M. Viry après l'article 11 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 124 (rect.) de Mme Duby-Muller après l'article 10 quinquies
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de M. Duplessy après l'article 10 bis
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 136 de M. Duplessy après l'article 10 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Mesmeur de suppression de l'article 10 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 10 bis B
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 195 de M. Piquemal de suppression de l'article 10 bis B

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 10 bis A
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 84 de Mme Mette à l'article 10 bis A
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 194 de M. Piquemal de suppression de l'article 10 bis A
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 218 de M. Coquerel après l'article 9
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 234 de M. Raux après l'article 9
6. ✓ Pour → adopté L'article 9
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
8. Diverses
   5 sous-amendements à l'amendement n° 373 : 3 pour, 2 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 383 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 327 de M. Odoul à l'article 9
10. Diverses
    3 amendements à l'article 8 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 324 de M. Odoul à l'article 8
    3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8
11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7