Les votes de Julien Odoul

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté L'amendement n° 169 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. → rejeté L'amendement n° 879 de M. David Magnier à l'article 8 bis
3. → adopté L'amendement n° 29 de Mme Bonnivard et l'amendement identique suivant après l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Blanc après l'article 8
5. → adopté L'article 8
6. → adopté L'amendement n° 696 de M. Monnet à l'article 8
7. → rejeté L'amendement n° 980 de Mme Hamelet à l'article 8
8. → adopté L'article 7

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article 7 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 861 de Mme Maximi à l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 17 de M. Peytavie à l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 317 de M. Peytavie à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 487 de Mme Loir à l'article 7

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 124 (rect.) de Mme Duby-Muller après l'article 10 quinquies
3. → adopté L'article 10 bis B
4. → adopté L'article 10 bis A
5. → adopté L'amendement n° 84 de Mme Mette à l'article 10 bis A
6. → adopté L'amendement n° 218 de M. Coquerel après l'article 9
7. → adopté L'article 9
8. → adopté L'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 373 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   2. → adopté Le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   3. → adopté Le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
2. → rejeté L'amendement n° 327 de M. Odoul à l'article 9
3. → rejeté L'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 324 de M. Odoul à l'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7
6. → adopté L'amendement n° 55 de M. Viry à l'article 7
7. 4 amendements à l'article 6 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6
   2. → adopté L'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6
   3. → adopté L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
   4. → adopté L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6
8. → adopté L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5
9. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4
10. → rejeté L'amendement n° 264 de Mme Bourouaha après l'article 3
11. → rejeté L'amendement n° 244 de M. Courbon après l'article 3
12. → rejeté L'amendement n° 317 de M. Odoul à l'article 3
13. → rejeté L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
14. → adopté L'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis
15. → adopté L'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis
16. → rejeté L'amendement n° 318 de M. Odoul à l'article 2