Les votes de Joseph Rivière

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   14 amendements après l'article 16 : 8 contre, 5 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2355 de M. Pribetich après l'article 16
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Delautrette après l'article 16
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2962 de M. Oberti après l'article 16
2. Diverses
   4 amendements après l'article 13 : 3 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 947 de M. Mauvieux après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   3 amendements après l'article 13 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
3. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 13 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Chikirou après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3607 de M. Mattei après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18
2. ✓ Pour → adopté L'article 18
3. Diverses
   7 amendements après l'article 17 : 6 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1932 de M. Bernhardt après l'article 17
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2437 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 17
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 17
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1829 de M. Davi après l'article 15
4. ○ Abstention → adopté L'ensemble de la deuxième partie
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
8. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).