Les votes de José Beaurain

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 259 de M. Alfandari après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 321 de Mme Guetté à l'article 11 bis
3. → rejeté L'amendement n° 318 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 11 bis
4. → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
5. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10
6. → rejeté L'amendement n° 380 de M. Tavel après l'article 9
7. → rejeté L'amendement n° 442 de M. Lenormand à l'article 9

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 582 de M. Benbrahim après l'article premier

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 622 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. → adopté L'article 19
2. → adopté L'article 17
3. → rejeté L'amendement n° 477 de Mme Leboucher à l'article 17
4. → adopté L'amendement n° 586 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Fin de vie

1. → adopté L'article 16
2. → rejeté L'amendement n° 377 de M. Simion à l'article 14
3. → adopté L'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1893 de M. Monnet à l'article 7
2. → adopté L'article 6
3. → adopté L'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux et l'amendement identique suivant à l'article 6

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 1367 de M. Sansu à l'article 5
3. → adopté L'article 4
4. → rejeté L'amendement n° 2396 de Mme Erodi à l'article 4

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → adopté L'amendement n° 26 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 13 amendements à l'article 15 : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 1605 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   13. → rejeté L'amendement de suppression n° 558 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Manon Meunier de suppression de l'article 4 sexies
3. 3 amendements à l'article 4 quater B : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 4 quater B (supprimé)
   2. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Fournier à l'article 4 quater B (supprimé)
   3. → rejeté L'amendement n° 1013 de Mme Sas à l'article 4 quater B (supprimé)
4. → rejeté L'amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4 quater A