Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 319 de M. Coquerel à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 456 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 3826 de Mme Mette après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. 13 amendements après l'article 3 : 13 contre · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 639 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3695 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   8. → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   9. → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3
   12. → adopté L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 3779 de M.Mattei à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 143 de M. Arnaud Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. 6 amendements à l'article 2 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2786 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. 16 amendements à l'article 55 : 16 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   7. → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   8. → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   9. → rejeté L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55
   10. → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   11. → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   12. → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   13. → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   14. → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   15. → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   16. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain