Les votes de Joël Bruneau

Abrogation du Code noir

1. Non enregistré → adopté L'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
2. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 4 non enregistrés · tous rejetés

   1. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2 Mise au point : voulait voter « contre »
   2. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2 Mise au point : voulait voter « contre »
   3. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2 Mise au point : voulait voter « contre »
   4. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2 Mise au point : voulait voter « contre »
3. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 2 de M. Nadeau après l'article premier Mise au point : voulait voter « contre »
4. Non enregistré → adopté L'article premier Mise au point : voulait voter « pour »
5. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier Mise au point : voulait voter « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   7 amendements à l'article 4 : 6 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 451 de M. Nicolas Bonnet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2003 de Mme Trouvé à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1952 de Mme Trouvé à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1515 de M. Taupiac à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 366 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 564 de M. Nicolas Bonnet à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 3 : 8 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 769 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 167 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 165 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 164 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de M. Amblard à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 930 (rect.) de M. Lioret à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1999 de M. Vermorel-Marques après l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 999 de M. Guibert après l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article 17
7. ✕ Contre
   9 amendements à l'article 17 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2007 (rect.) de Mme Belluco à l'article 17
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de M. Nicolas Bonnet à l'article 17
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2158 de Mme Belluco à l'article 17
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 17
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants à l'article 17
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1778 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 200 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17
8. ✓ Pour → adopté L'article 14

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1679 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant à l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2428 de M. David Magnier à l'amendement n° 766 (rect.) de M. Roseren à l'article 14
3. Diverses
   11 amendements à l'article 14 : 8 contre, 3 pour · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 477 de M. Blairy à l'article 14
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 182 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 181 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 179 de M. Warsmann et les amendements identiques suivants à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 624 (rect.) de Mme Allemand à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1827 de M. Bentz à l'article 14
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Florence Goulet et l'amendement identique suivant à l'article 14
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de Mme Pochon à l'article 14
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1673 de Mme Pochon à l'article 14
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Pochon à l'article 14
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 902 de Mme Allemand à l'article 14