Les votes de Joël Aviragnet

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 454 de Mme Amiot de suppression de l'article liminaire du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 21 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
3. → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
4. 3 amendements après l'article 13 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
5. 8 amendements à l'article 13 : 8 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
3. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
5. → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
7. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
8. → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
2. → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 3 amendements après l'article 28 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   3. → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
2. → rejeté L'amendement n° 921 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 25
3. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
4. → adopté L'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
5. → rejeté L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21
6. → rejeté L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. 3 amendements à l'article 14 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
3. → adopté L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
4. → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12