Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. Diverses
   5 amendements après l'article 2 : 3 pour, 2 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
2. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 2 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 8
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 7 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   7 amendements à l'article 7 : 6 contre, 1 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
6. Diverses
   6 amendements à l'article 5 : 3 contre, 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
6. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
8. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4