Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15
3. Diverses
   9 amendements à l'article 15 : 8 contre, 1 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
5. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 13
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
6. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
7. Diverses
   7 amendements à l'article 10 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
7. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 2 pour, 2 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2