Les votes de Jean Terlier

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
3. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 13 : 7 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3294 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3607 de M. Mattei après l'article 13
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Davi après l'article 15
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1829 de M. Davi après l'article 15
4. ✕ Contre → adopté L'ensemble de la deuxième partie
5. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 14 et annexe : 4 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
7. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
8. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier
4. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   16 amendements après l'article 3 : 13 contre, 3 pour · 7 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3