Les votes de Jean Terlier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 13 amendements après l'article 8 : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 226 de M. Monnet après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 222 de M. Guedj après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Monnet et les amendements identiques suivants après l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 227 de M. Guedj après l'article 8
   8. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Guedj après l'article 8
   9. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   10. → rejeté L'amendement n° 1606 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   11. → rejeté L'amendement n° 212 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   12. → rejeté L'amendement n° 1232 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 8
   13. → rejeté L'amendement n° 878 de M. Wauquiez après l'article 8
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 841 de M. Maudet après l'article 7
4. → rejeté L'amendement n° 156 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 832 de M. Maudet après l'article 7
2. → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
3. 3 amendements après l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
4. → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6
5. 4 amendements après l'article 5 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 114 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5
6. → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. → adopté L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
3. → adopté L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
4. → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
5. → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
6. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements à l'article 5 : 6 contre · 4 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   2. → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → adopté L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1916 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   6. → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
2. 11 amendements après l'article 3 : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 706 de M. Jean-René Cazeneuve et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3