Les votes de Jean-René Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 25 : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1364 de M. Ciotti après l'article 24
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24
5. ✓ Pour → adopté L'article 24
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 786 de M. Mauvieux à l'article 24
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 (rect.) de M. Fouquart après l'article 23

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 22
2. Diverses
   8 amendements à l'article 22 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
3. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 21 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 724 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 20

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
4. ✓ Pour → rejeté L'article 7 et Etat D
5. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 7 et Etat D : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Metzdorf à l'article 7 et Etat D
6. ✓ Pour → rejeté L'article 6 et Etat C
7. ✓ Pour → rejeté L'article 5 et Etat B
8. Diverses
   10 amendements à l'article 5 et Etat B : 9 contre, 1 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 4 et Etat A
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).
2. ✓ Pour → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).