Les votes de Jean-Pierre Taite

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 2
2. → adopté par délégation L'article 27 vicies
3. → adopté par délégation L'article 27 novodecies
4. → adopté par délégation L'article 27 sexdecies
5. → adopté par délégation L'article 27 quindecies
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1237 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27 quaterdecies
7. → adopté par délégation L'article 27 terdecies
8. → adopté par délégation L'amendement n° 3479 du Gouvernement à l'article 27 terdecies

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3539 du Gouvernement à l'article 27 duodecies
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1621 de M. Fugit à l'article 27 nonies
3. → rejeté par délégation L'article 27 septies
4. → adopté par délégation L'amendement n° 1191 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 27 sexies
5. → adopté par délégation L'article 27 quater
6. → adopté par délégation L'amendement n° 3460 (rect.) du Gouvernement à l'article 27 ter
7. → adopté par délégation L'article 27 bis
8. → adopté par délégation L'article 27
9. → adopté par délégation L'amendement n° 3458 du Gouvernement à l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3360 du Gouvernement de suppression de l'article 34 quinquies
2. → adopté par délégation L'amendement n° 2985 de M. Juvin de suppression de l'article 34 quater
3. → adopté par délégation L'amendement n° 2980 de M. Juvin de suppression de l'article 34 ter
4. → rejeté par délégation L'article 34 bis
5. → adopté par délégation L'amendement n° 111 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 34 bis
6. → adopté par délégation L'article 34
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2657 de M. Delautrette à l'article 34
8. → adopté par délégation L'amendement n° 2977 de M. Juvin à l'article 34

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 32
2. → adopté par délégation L'amendement n° 2458 de M. Juvin à l'article 32
3. → adopté par délégation L'amendement n° 2939 (2ème rect.) de M. Juvin à l'article 32
4. → adopté par délégation L'article 31
5. → adopté par délégation L'amendement n° 3210 du Gouvernemnt à l'article 31

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1144 du Gouvernement à l'article 54
2. → adopté L'amendement n° 1143 du Gouvernement de rétablissement de l'article 49 (supprimé)

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'article 27
3. → adopté L'article 26
4. → adopté L'article 25
5. → adopté L'article 24 bis
6. → adopté L'article 20
7. → adopté L'article 19
8. → adopté L'article 18 bis A

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 18
2. → adopté L'article 12
3. → adopté L'article 11 bis
4. → adopté L'article 11
5. → adopté L'article 10

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 385 de Mme Pantel à l'article 17 et annexe
2. → adopté L'article 14
3. → adopté L'article 12