Ancien député
Les amendements de Jean-Pierre Taite
En clair
Jean-Pierre Taite a déposé 85 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 755 amendements d'autres députés.
11 amendements · les derniers déposés d'abord
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
-
« Il s'agit de revenir à la rédaction du Sénat qui reconnaissait, par l'article 1er bis, la spécificité des territoires ruraux. »
Fin de vie
-
« La clause de conscience doit s'appliquer aussi aux pharmaciens qui peuvent refuser la préparation d'une substance létale. »
-
« La mort ne peut être donnée dans n'importe quel endroit. »
-
« Amendement de cohérence avec la philosophie du texte. »
-
« La clause de conscience doit s’appliquer aussi aux pharmaciens qui peuvent refuser la préparation d’une substance létale. »
-
« La mort ne peut être donnée dans n’importe quel endroit. »
-
« Amendement de cohérence avec la philosophie du texte. »
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
-
« Cet amendement vise à revenir à l’écriture initiale de la proposition de loi, en ouvrant la possibilité de relever les seuils ICPE pour les élevages porcins et avicoles, afin de les aligner sur la réglementation européenne, notamment la… »
-
« Depuis la loi sur l’eau de 1992, codifiés à l’article L. 210-1 du code de l’environnement, la protection, la mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général. »
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
-
« Le pouvoir d’achat est l’une des préoccupations majeures des Français »
-
« Le pouvoir d’achat est l’une des préoccupations majeures des Français »