Les votes de Jean-Michel Brard

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   13 amendements après l'article 15 : 10 contre, 3 abstentions · 3 adoptés, 10 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2479 de M. Le Coq après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3595 de Mme Abomangoli après l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'article 9
3. Diverses
   13 amendements à l'article 9 : 10 contre, 2 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
6. Diverses
   9 amendements après l'article 41 : 6 contre, 2 pour, 1 abstention · 4 adoptés, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'article 7
2. ✕ Contre
   11 amendements à l'article 7 : 11 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de M. Valentin à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 482 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 481 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1372 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 479 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de Mme Hamdane à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1366 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Clouet à l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1367 de M. Maudet à l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1359 de Mme Hamdane à l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1364 de M. Maudet à l'article 7