Les votes de Jean-Michel Brard

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   16 amendements après l'article 26 : 11 contre, 4 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 13 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2581 de Mme Maximi après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3637 de Mme Maximi après l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3614 de M. Ciotti après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 156 de M. Boulogne après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Boulogne après l'article 26
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2090 de M. Bilongo après l'article 26
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2033 de M. Piquemal après l'article 26
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3691 de M. Piquemal après l'article 26
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3544 de M. Pilato après l'article 26
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3452 de M. Piquemal après l'article 26
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2164 de M. Buisson après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Coquerel après l'article 26
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3440 de M. Caron après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   13 amendements après l'article 26 : 11 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 12 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3444 de M. Piquemal après l'article 26
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2129 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2007 de Mme Maximi après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2079 de M. Bilongo après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3926 de M. Sansu après l'article 26
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3720 de Mme Arrighi après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2779 de M. Dufau après l'article 26
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 759 de M. Renault (rect.) après l'article 26
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1407 de M. Echaniz après l'article 26
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2646 de M. Lahais après l'article 26
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2337 de M. Maudet après l'article 26
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Lemoine après l'article 26
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2105 de Mme Dupont après l'article 26
2. Diverses
   3 amendements à l'article 26 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1189 de M. Coquerel à l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 645 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 651 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. Diverses
   4 amendements après l'article 25 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 644 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2930 de M. Leseul après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 305 de M. Bilongo après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 15 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2121 de Mme Bentorki après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Bompard après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 15 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15