Les votes de Jean-Michel Brard

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   10 amendements après l'article 42 : 8 contre, 2 pour · 3 adoptés, 7 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1969 de Mme Maximi après l'article 42
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1958 (rect.) de M. Pilato après l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 308 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 307 de M. Pilato après l'article 42
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 629 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 737 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1042 de Mme Mesmeur après l'article 42
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 771 de M. Renault après l'article 42
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 772 de M. Renault après l'article 42
2. ✓ Pour → adopté L'article 42
3. Diverses
   15 amendements à l'article 42 : 12 contre, 3 pour · 4 adoptés, 11 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3523 de M. Juvin à l'article 42
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de M. Ballard à l'article 42
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 773 de M. Renault à l'article 42
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1578 de M. Maillard et les amendements identiques suivants à l'article 42
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 760 de M. Renault à l'article 42
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 735 de M.Renault à l'article 42
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de M. Renault à l'article 42
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 432 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 32 : 4 pour, 4 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1548 de M. David Magnier après l'article 32
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1912 de M. Lioret après l'article 32
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1545 de M. Nadeau à l'article 32
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 32
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1170 (rect.) de Mme Feld à l'article 31
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 30 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 769 (rect.) de M. Renault à l'article 30
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3723 de Mme Arrighi à l'article 30
7. Diverses
   9 amendements après l'article 26 : 7 contre, 2 pour · 1 adopté, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3823 de M. Martineau après l'article 26
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 687 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 686 de M. Renault et les amendements identiques suivants après l'article 26
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 685 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 684 de M. Renault après l'article 26