Les votes de Jean-François Rousset

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Rancoule à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Rancoule à l'article unique
4. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
5. ✓ Pour
   7 amendements à l'article unique : 7 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 43 de M. Midy à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Midy à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 38 de M. Midy à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 (rect.) de M. Midy à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de M. Midy à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 35 de M. Midy à l'article unique
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de M. Midy à l'article unique

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Protéger l'eau potable

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 5 pour, 4 contre · 1 adopté, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Caure à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Caure à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Caure à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté L'article 12

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 5 contre, 3 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Rancoule à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 31 de M. Midy et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Midy et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 27 de M. Boudié à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Élisa Martin à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Laisney après l'article 6 bis
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 de M. Laisney après l'article 6 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 6 bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Reid Arbelot à l'article 6 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 6
7. ✓ Pour → adopté L'article 4
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Laisney à l'article 4

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de Mme Reid Arbelot à l'article 3