Les votes de Jean-François Rousset

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La première partie
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
3. Diverses
   4 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 656 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 57 et état A

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   17 amendements après l'article 26 : 13 contre, 3 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 15 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1471 de M. Loubet après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2094 de Mme Maximi après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 634 de Mme Le Pen après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 690 de M. Renault après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 689 de M. Renault après l'article 26
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2388 (rect.) de M. Castor après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 688 de M. Renault après l'article 26
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1016 de Mme Laporte après l'article 26
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2095 de Mme Maximi après l'article 26
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3823 de M. Martineau après l'article 26
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 687 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   12 amendements après l'article 26 : 10 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 11 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2129 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2007 de Mme Maximi après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2079 de M. Bilongo après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3926 de M. Sansu après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3720 de Mme Arrighi après l'article 26
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2779 de M. Dufau après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 759 de M. Renault (rect.) après l'article 26
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1407 de M. Echaniz après l'article 26
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2646 de M. Lahais après l'article 26
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2337 de M. Maudet après l'article 26
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Lemoine après l'article 26
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2105 de Mme Dupont après l'article 26
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 26 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1189 de M. Coquerel à l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 645 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 651 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 26
3. Diverses
   4 amendements après l'article 25 : 3 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 644 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2930 de M. Leseul après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 305 de M. Bilongo après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements après l'article 15 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2121 de Mme Bentorki après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 de Mme Lejeune après l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15