Les votes de Jean-François Rousset

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
4. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
5. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
6. → adopté L'article 7
7. 7 amendements à l'article 7 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
8. → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
3. 5 amendements à l'article 4 bis : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   5. → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
4. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
5. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. 9 amendements à l'article premier : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Rancoule à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Rancoule à l'article unique

Protéger l'eau potable

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. 5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Rancoule à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Élisa Martin à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

1. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Laisney après l'article 6 bis
2. → adopté L'amendement n° 2 de M. Laisney après l'article 6 bis