Les votes d'Hubert Ott

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 12 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2188 de Mme Feld après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
2. 3 amendements après l'article 10 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
2. → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
3. 17 amendements après l'article 9 : 17 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   9. → rejeté L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
   10. → rejeté L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   11. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   12. → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   13. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   14. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   15. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   16. → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   17. → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
6. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
7. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
8. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
3. → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
2. → rejeté L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42
3. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21
2. → rejeté L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
2. → rejeté L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
3. → rejeté L'amendement n° 351 de M. Pauget après l'article 18
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
5. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
6. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
7. → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).