Les votes d'Hubert Brigand

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 32
2. Diverses
   4 amendements à l'article 32 : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2458 de M. Juvin à l'article 32
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Delautrette à l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2939 (2ème rect.) de M. Juvin à l'article 32
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2655 de M. Delautrette à l'article 32
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1576 de Mme Feld à l'article 31
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1589 de Mme Feld à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier
6. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté L'article 33
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33
3. ✓ Pour → adopté L'article 32
4. Diverses
   3 amendements à l'article 32 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✕ Contre → adopté L'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. Diverses
   4 amendements à l'article 31 : 3 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 20 de M. Guitton à l'article 31
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de Mme Allemand à l'article 31
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Regol à l'article 31
7. Diverses
   10 amendements à l'article 3 : 5 contre, 5 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 181 de M. Ciotti à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée par délégation La déclaration du Gouvernement portant sur la stratégie de défense nationale (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1144 du Gouvernement à l'article 54
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1143 du Gouvernement de rétablissement de l'article 49 (supprimé)

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adoptée La troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 11
2. ✓ Pour → adopté L'article 10 bis B

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 437 (rect.) de M. Davi à l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 436 (rect.) de M. Davi et l'amendement identique suivant à l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de rétablissement n° 126 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de rétablissement n° 233 de Mme Pirès-Beaune et les amendements identiques suivants à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …