Les votes d'Hubert Brigand

Fin de vie

1. ✓ Pour
   6 amendements à l'article 17 : 6 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 560 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 17
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 535 de Mme Mansouri à l'article 17
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 78 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 254 de M. Hetzel à l'article 17
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 217 (rect.) de Mme Dogor-Such à l'article 17
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 77 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article 17

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 8
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
6. ○ Abstention → adopté L'article 7
7. Diverses
   8 amendements à l'article 7 : 5 pour, 3 contre · 1 adopté, 7 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
4. Diverses
   3 amendements à l'article 4 bis : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
5. ✓ Pour → adopté L'article 4
6. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
7. ○ Abstention → adopté L'article premier
8. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 4 contre, 2 pour, 2 abstentions · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
2. Diverses
   5 sous-amendements à l'amendement n° 171 (rect.) : 3 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 203 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 180 de M. Viry à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 187 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 194 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 193 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »