La Navette Chercher
Menu

Député · LFI-NFP

Les amendements d'Hadrien Clouet

En clair

Hadrien Clouet a déposé 1 123 amendements en premier signataire ; il a cosigné 20 387 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

292 amendements · les derniers déposés d'abord

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

  1. · N° 358 · Titre Irrecevable

  2. · N° 357 · Titre Irrecevable

  3. · N° 356 · Titre Irrecevable

  4. · N° 355 · Titre Irrecevable

  1. · N° 11 · Article unique Irrecevable

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

  1. · N° 14 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° 11 · Après l'article unique Irrecevable

  3. · N° AS25 · Article unique Irrecevable

  4. · N° AS22 · Article unique Irrecevable

  5. · N° AS20 · Article unique Irrecevable

  6. · N° AS18 · Article unique Irrecevable

  7. · N° 49 · Après l'article unique Irrecevable

  8. · N° 48 · Après l'article unique Irrecevable

  9. · N° 44 · Après l'article unique Irrecevable

  10. · N° 41 · Après l'article unique Irrecevable

  11. · N° 37 · Article unique Irrecevable

  12. · N° 32 · Après l'article unique Irrecevable

  13. · N° 27 · Article unique Irrecevable

  14. · N° 47 · Après l'article unique Irrecevable

  15. · N° 46 · Après l'article unique Irrecevable

  16. · N° 31 · Après l'article unique Irrecevable

  17. · N° 67 · Titre Irrecevable

  18. · N° 66 · Titre Irrecevable

  19. · N° AS27 · Article unique Irrecevable

  20. · N° AS18 · Article unique Irrecevable

  21. · N° AS8 · Article unique Irrecevable

  22. · N° AS21 · Après l'article unique Irrecevable

  23. · N° AS20 · Article unique Irrecevable

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental

  1. · N° AS14 · Article unique Irrecevable

  2. · N° AS13 · Article unique Irrecevable

  3. · N° AS12 · Article unique Irrecevable

Moderniser et simplifier la protection juridique des majeurs

  1. · N° CL40 · Après l'article 9 Irrecevable

  2. · N° CL36 · Article 8 Irrecevable

  3. · N° CL42 · Après l'article 5 Irrecevable

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

  1. · N° AS3 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° AS2 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° AS3 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° AS2 · Après l'article 1er Irrecevable

Soins palliatifs et d’accompagnement

  1. · N° 230 · Article 10 Irrecevable

  2. · N° 85 · Article 6 bis Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 1166 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 337 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° CF1331 · Article 49 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1096 · Article 12 nonies Irrecevable

  2. · N° 1084 · Article 5 Irrecevable

  3. · N° 657 · Article 27 Irrecevable

  4. · N° 720 · Après l'article 21 Irrecevable

  5. · N° 482 · Après l'article 10 Irrecevable

  6. · N° AS273 · Article 49 Irrecevable

  7. · N° AS89 · Article 20 sexies Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)