Les amendements d'Hadrien Clouet

En clair

Hadrien Clouet a déposé 1 123 amendements en premier signataire ; il a cosigné 20 387 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

292 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-AS154 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CF1192 · Article 89 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° CF45 · Article 21 Irrecevable

  2. · N° AS911 · Article 43 Irrecevable

  3. · N° AS710 · Après l'article 35 Irrecevable

  4. · N° AS676 · Après l'article 29 Irrecevable

  5. · N° AS1059 · Article 26 Irrecevable

  6. · N° AS1061 · Article 22 Irrecevable

  7. · N° AS647 · Après l'article 31 Irrecevable

  8. · N° AS968 · Après l'article 21 Irrecevable

  9. · N° AS929 · Après l'article 21 Irrecevable

  10. · N° AS914 · Après l'article 21 Irrecevable

  11. · N° AS720 · Après l'article 21 Irrecevable

  12. · N° AS924 · Après l'article 29 Irrecevable

  13. · N° AS919 · Après l'article 29 Irrecevable

  14. · N° AS1038 · Article 20 Irrecevable

  15. · N° AS902 · Article 36 Irrecevable

  16. · N° AS566 · Après l'article 5 Irrecevable

  17. · N° AS518 · Après l'article 6 Irrecevable

  18. · N° AS875 · Article 6 Irrecevable

  19. · N° AS948 · Article 34 Irrecevable

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

  1. · N° 33 · Article 1er Irrecevable

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

  1. · N° 336 · Titre Irrecevable

  2. · N° 335 · Titre Irrecevable

  3. · N° 334 · Titre Irrecevable

  4. · N° 333 · Titre Irrecevable

  5. · N° 332 · Titre Irrecevable

  6. · N° 331 · Titre Irrecevable

  7. · N° 330 · Titre Irrecevable

  8. · N° 329 · Titre Irrecevable

  9. · N° 354 · Titre Irrecevable

  10. · N° 353 · Titre Irrecevable

  11. · N° 352 · Titre Irrecevable

  12. · N° 351 · Titre Irrecevable

  13. · N° 350 · Titre Irrecevable

  14. · N° 349 · Titre Irrecevable

  15. · N° 348 · Titre Irrecevable

  16. · N° 347 · Titre Irrecevable

  17. · N° 346 · Titre Irrecevable

  18. · N° 345 · Titre Irrecevable

  19. · N° 344 · Titre Irrecevable

  20. · N° 343 · Titre Irrecevable

  21. · N° 342 · Titre Irrecevable

  22. · N° 341 · Titre Irrecevable

  23. · N° 340 · Titre Irrecevable

  24. · N° 339 · Titre Irrecevable

  25. · N° 338 · Titre Irrecevable

  26. · N° 337 · Titre Irrecevable

  27. · N° 360 · Titre Irrecevable

  28. · N° 359 · Titre Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)