Les votes de Guillaume Kasbarian

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 7
2. → adopté L'article 15
3. → adopté L'article 13
4. → adopté L'amendement n° 259 de M. Guedj et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 12 nonies
5. → adopté Le sous-amendement n° 1095 du Gouvernement à l'amendement n° 259 de M. Guedj de rétablissement de l'article 12 nonies
6. → rejeté L'article 12 bis A
7. → adopté L'article 11 sexies

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté Le sous-amendement n° 1111 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …
3. → adopté Le sous-amendement n° 1109 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 8 septies

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → rejeté L'amendement n° 325 de Mme Lebec au titre
2. → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Lebec de suppression de l'article 3
3. 5 amendements après l'article 2 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 221 de Mme Lebec après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 29 de Mme Lebec après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Lebec après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Lebec après l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Sitzenstuhl après l'article 2
4. 3 amendements après l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 31 de Mme Lebec après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Lebec après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Lebec après l'article premier
5. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
2. → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1277 de M. Le Coq de suppression de l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
3. → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
4. → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
5. → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 8
3. → rejeté L'article 7 et Etat D
4. → rejeté L'article 6 et Etat C
5. → rejeté L'article 5 et Etat B

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 18
2. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12